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Condition générales de ventes

Article 1 : Clause générale

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre :

- La société des Pépinières Chatelain, société au capital de 15 000€ dont le siège social se situe au 50 route de Roissy – 95 500 Le Thillay, enregistrée au registre du Commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro de siret : 380 777 326 000 14

RCS : PONTOISE 1991 B 00266 , N° de TVA Intracommunautaire : FR44 380 777 326

Numéro de Contrôle Phytosanitaire Européen n°IF 00152

(ci-après « Nous »)

- et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.pepinieres-chatelain.com

(ci-après « Vous »)

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société des Pépinières Chatelain pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent.

Les présentes conditions générales de vente Vous sont systématiquement proposées pour Vous permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de Votre part à ces conditions générales de vente.

Toutes vos conditions contraires posées Nous seront donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposables quel que soit le moment où elles auraient pu être portées à Notre connaissance.

Le fait que Nous ne nous prévalions pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 

Article 2 : Prix et disponibilité

2.1 Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (Toutes Taxes Comprises) hors participation aux frais de port et d'expédition.

Les prix de la saison en cours ont été établis en fonction des conditions économiques de juillet. Ils peuvent subir des modifications si des fluctuations nouvelles interviennent au cours de la saison de vente. Vous serez informé, s’il y a lieu, de ces modifications avant l’expédition. Les prix facturés seront ceux en vigueur au jour de l’acceptation de la commande par les Pépinières Chatelain.

Nous pouvons Vous proposer des offres promotionnelles ponctuelles à des dates fixes et sur des stocks limités.

Nous nous réservons le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire ainsi que d'annuler des ventes réservées par chèque en cas de non réception sous 96h.

2.2. Droits de douanes

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

2.3 Disponibilités

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

(i) En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande.

(ii) En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d’articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

 

Article 3 : Commande

3.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

3.2 Vos Informations

Les informations que Vous délivrez lors de la prise de commande Vous engagent. En cas d'erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Les Pépinières Chatelain ne sauraient être tenues pour responsable de l'impossibilité d'effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

3.3 Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

3.4 Sécurisation des paiements et des données

Les transactions bancaires effectuées en ligne sont sécurisées grâce au système de paiement du Crédit Agricole. Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement du Crédit Agricole. Les Pépinières Chatelain ne connaissent donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur leur serveur.

En outre, toutes les informations qui sont échangées avec le Crédit Agricole sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées. A la fin de la transaction, et avant de retourner sur notre site, le Crédit Agricole vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Nous mettons en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l'utilisation frauduleuse de votre carte bancaire (site de paiement sécurisé, contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses, contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses).

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, Nous vous recommandons d'adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

3.5 Processus de la Commande

Lors de la commande, Vous Nous informez de vos disponibilités pour la date de livraison. Il faut comptez entre 3 à 4 semaines entre la validation de la commande et sa réception. Les livraisons s’effectuent du lundi au vendredi de 9h à 12h. Une messagerie expresse est mise en place le samedi matin avec un coût supplémentaire.

A l’issue de la commande, le fait de " valider " signale l'acceptation complète de la commande ainsi que les présentes conditions générales de vente sans aucune réserve.

Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant que celle-ci est enregistrée. Toute commande réglée par chèque ne sera prise en considération qu’à partir de la réception du chèque avec le montant correspondant, dans un délai de 96h suivant la validation de la commande sur le Site.

Durant plusieurs jours, Votre commande est préparée et emballée avec notre plus grande attention pour son expédition.

Nous Vous adressons un second e-mail Vous informant que votre Commande est prête à être expédiée, ainsi qu’un code d’accès afin de suivre son expédition.

Le transporteur Vous contacte afin de convenir d’un rendez-vous pour la livraison, si possible à la date indiquée lors de la commande.

3.6 Annulation et modification de la Commande

Pour toute demande d'annulation ou de modification d'une commande avant son expédition, Vous devez nous contacter par e-mail à l’adresse : web@pepinieres-chatelain.com

Si la commande concerne des articles périssables et est déjà en cours d'expédition, Nous nous réservons le droit de refuser l'annulation ou la modification d'une commande.

3.7 Délai de rétractation

Conformément aux articles L.121-20, L.121-20-1 et L.121-20-2 du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de sept (7) jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de sept jours court à compter de la date de réception des articles. Les frais de retour sont à vos charges.

La garantie du droit de retour s'applique à tous les produits n'étant pas susceptibles de se détériorer rapidement.

Pour exercer cette garantie,

- Nous vous remercions de contacter au préalable le Service E-Chatelain pour valider l'adresse de retour de vos articles par e-mail à l’adresse : web@pepinieres-chatelain.com

- Puis de nous renvoyer votre (vos) article(s) dans leur emballage d'origine dans les 7 jours qui suivent leur réception à l'adresse indiquée par le Service Client.

Dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception de vos articles, Vous recevrez le remboursement par virement équivalent au montant des produits achetés à l'exception des frais de port et de livraison.

Votre demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des articles retournés aux Pépinières Chatelain et sous réserve de leur bon état. Les produits retournés incomplets, abîmés ou salis par le client ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

 

Article 4 : Livraison

4.1 Processus de Livraison

Toutes nos plantes sont préparées à la demande et directement expédiées depuis notre pépinière. Dans votre intérêt, nos expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques ou d'information de perturbations sur le réseau routier. De même, votre commande pourra être adressée en plusieurs colis et éventuellement à des dates séparées.

Les commandes sont expédiées par un transporteur privé, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles. Nous pouvons être amenées à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un évènement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbations routière, climatique, …).

Suivant les références de végétaux achetés, deux modes de transport sont mis en place :

- Lorsque les végétaux ont une taille strictement inférieure à 3,50 mètres de long, la livraison s’effectue par messagerie. Les végétaux sont conditionnés en box. La livraison s’effectue sur le trottoir. Pour une demande de livraison à l’étage, une demande de devis pour ce type de prestation doit être indiquée lors de la commande.

- Lorsque les végétaux ont une taille supérieure à 3,50 mètres, la livraison s’effectue par affrètement, en vrac ou palette. Le déchargement est à Votre charge. Vous devrez prévoir :

    • Le matériel de déchargement, du type chariot élévateur et transpalette, sangle de déchargement.
    • Le matériel de nettoyage du camion (bail, pelle, sac poubelle)

Lors de la livraison par affrètement, le chauffeur ne se charge pas du déchargement. Vous disposez d’1h30 de déchargement quelque soit le volume de votre commande. Cette durée dépassée, vous êtes tenus de payer un surplus au transporteur.

Lors de la livraison, le livreur doit prendre contact avec Vous, sur un téléphone portable ou fixe confirmé au moment de la commande. Sans réponse, le livreur identifiera la meilleure solution permettant de finir la livraison dans les meilleures conditions et laissera un avis de passage.

Si le manque d'information de Votre part entraîne une deuxième présentation, le coût de relivraison sera à Votre charge.

En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis de Votre part, de manque d'information, d'absence de Votre Part entraînant une impossibilité de Vous livrer le produit en temps et en heure, Nous ne pourrons être retenues pour responsable de la qualité finale de cette livraison.

En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Nous ne pourrons être retenus pour responsable de la qualité finale de la livraison si Vous tardez à retirer Votre colis auprès des services concernés.

4.2 Délais de livraison

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et informatif. Il s’agit de délais moyens correspondant aux délais de traitement de la commande à la livraison.

La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé.

4.3 Lieu de Livraison et Conditions d’accès au site de livraison

Sauf précision contraire, la livraison a lieu à l’adresse de facturation. Toute commande destinée à être livrée dans un lieu écarté d’une agglomération ou d’une route à grande communication doit être accompagnée d’un plan et des indications nécessaires pour y accéder. Dans le cas où le lieu de livraison n’aurait pas pu être trouvé, Vous êtes responsable des végétaux commandés.

Pour une commande " cadeau " ou " adresse de livraison différente de l'adresse de facturation ", nous vous recommandons de contrôler dans la rubrique " livraison " les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

Vos conditions d’accès sont à préciser lors de la commande. Les moyens de livraison sont adaptés en fonction des conditions d’accès (présence de portails, porches, voies inaccessibles, chemin non stabilisé, route sinueuse,…). Ces conditions seront vérifiées lors de la prise de rendez-vous avec le transporteur.

4.4 Zone et tarifs de livraison

Les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du poids des végétaux et du volume qu’ils occupent. Les végétaux sont livrés dans toute la France métropolitaine.

Veuillez contacter préalablement notre service e-chatelain : web@pepinieres-chatelain.com pour connaître les coûts supplémentaires :

- Pour toutes commandes à livrer sur les îles et en Europe,

- Pour toutes commandes à livrer en étage.

4.5 Réception de Votre commande

Les marchandises voyagent à vos risques et périls. La livraison est réputée effectuée par la délivrance du/des produits commandés sur Votre lieu de livraison. Elle se matérialise par Votre signature, ou de toute personne physique que Vous désignez, du bon de livraison.

Lors de la réception, Vous devez reprendre le bordereau d’expédition, vérifier le nombre de colis et l’état des articles livrés en présence du livreur. Sur le récépissé, Vous devrez indiquer Votre nom en toutes lettres, dater et signer, ou apposer le tampon de la société.

4.6 Incidents de livraison

En cas d’avarie ou de manque constaté, Vous devez impérativement noter sur le récépissé la nature et l’importance du dommage pour chaque article, et ce, en présence du livreur. De préférence, prenez des photos des dommages constatés.

Ne pas écrire « sous réserve », cela n’a aucune valeur juridique.

Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison et nous être communiquée dans les 7 jours francs suivant la réception du colis avec photos à l’appui – Les Pépinières Chatelain – Service e-

Chatelain, 50, route de Roissy – 95500 Le Thillay, ou par mail à web@pepinieres-chatelain.com.

Toutes les anomalies importantes doivent être notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur dans les trois jours ouvrables suivant la réception du colis. Nous Vous recommandons de nous envoyer une copie de vos échanges.

EN CAS D’INOBSERVATION DE LA PROCEDURE, LE TRANSPORTEUR EST DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILITE (article L133-3 du code de commerce) AUCUN RECOURS N’EST POSSIBLE NI DE LA PART DES PEPINIERES CHATELAIN, NI DE VOTRE PART.

En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec le Service E-Chatelain afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné.

Pour faire enregistrer une réclamation auprès du Service E-jardinerie, nous vous remercions de nous indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et nous préciser les motifs de votre réclamation par mail à l’adresse web@pepinieres-chatelain.com

 

Article 5 : Retours

A réception de votre colis, si vous considérez qu'une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade, Nous nous s'engageons à étudier, avec l'appui de jardiniers et d'experts, votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange.

Si Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à Votre commande, Vous devrez Nous retourner ce produit dans les 7 jours suivant la date à laquelle Nous vous avons confirmé de procéder à son remplacement.

 

Article 6 : Réserve

6.1 Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

6.2 Réserve d’annulation de commande

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré… - Nous pouvons être amenées à revoir avec le client les conditions du traitement d'une nouvelle commande.

Les Pépinières Chatelain ne sauraient être tenues pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d'évènement imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client. Naturellement, Les Pépinières Chatelain s'engagent à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

6.3 Photos

Les photos des produits présentés sur le site www.pepinieres-chatelain.com sont non contractuelles. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés. Nous ne pouvons cependant être tenus pour responsable de différences vis-à-vis des photos (écart de teinte, de taille…).

Les photos sont la propriété des Pépinières Chatelain.

 

Article 7 : Garanties et responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.

Les informations fournies pour les plantes sont relatives à la région parisienne. En cas de conditions climatiques et/ou géologiques (terrain calcaire, argileux, climat froid), le client doit contacter les pépinières Chatelain pour être conseillé sur le choix des essences les plus adaptées aux conditions (climatiques et/ou géologiques) rencontrées dans sa région.

7.1 Reprise

La reprise des végétaux fournis dépend des soins donnés à l’arrivée, de la préparation du sol, des circonstances, de l’exécution de la plantation, ainsi que de nombreux autres facteurs qui échappent à notre contrôle. Ainsi, Nous ne pouvons pas assurer la garantie de reprise. Aucune réclamation fondée sur la garantie de vices cachés ne sera reçue si elle n’établit pas notre propre responsabilité.

7.2 Authenticité

Aucune contestation concernant l’authenticité des espèces et variétés ne pourra être faite passée l’expiration de la 1ère période végétative.

 

Article 8 : Services E-Chatelain

Pour toute information ou question, notre Service E-Chatelain est à votre disposition :

- Par courrier à l'adresse suivante : Les Pépinières Chatelain – Service E-Chatelain – 50, route de Roissy – 95500 Le Thillay

- Par fax : 01 39 92 86 52

- Par e-mail à web@pepinieres-chatelain.com

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